Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Juillet 2014

Beaucoup d’absents à ce conseil municipal, la trêve estivale est bien là …

Observations concernant le Procès verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2014 : beaucoup de fautes d’orthographe ont été relevées dans ce compte rendu.

Ci-dessous le sommaire du Conseil Municipal du 29 juillet 2014 et les votes effectués par les élus d’Agir pour Tous :

Les élus d’Agir pour Tous votent  « POUR ».

Les élus d’Agir pour Tous votent  « CONTRE».

Les élus d’Agir pour Tous s’abstiennent.

• Point 1 : Organisation Municipale
  • 1-1 Commission Communale des Impôts Directs : Modification Composition
• Point 2 : Finances / Investissements
  • 2-1 Budget Commune – Décision Modificative n° 1/2014 – Mouvement de Crédits
  • 2-2 Budget Assainissement – Décision Modificative n° 1/2014 – Mouvement de Crédits
  • 2-3 Contrat Enfance-Jeunesse – Nature du Financement de la MJC – Exercice 2013
  • 2-4 S.A. HLM COLOMIERS HABITAT : Modification Garantie d’Emprunt
• Point 3 : Administration Communale
  • 3-1 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs : Modification du Règlement Intérieur
  • 3-2 Cantine Scolaire : Modification du Règlement Intérieur
• Point 4 : Intercommunalité
  • 4-1 Communauté de Communes TARN ET DADOU : O.P.A. H. Renouvellement Urbain – Avenant n°1 à la Convention
  • 4-2 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Convention avec la Commune pour l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme par le service commun « Service Urbanisme Mutualise (S.U.M.) »
  • 4-3 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Constitution d’un groupement de commandes pour le lancement d’un marché « assurances » avec les Communes membres intéressées
  • 4-4 S.D.E.T. – Rapport d’Activité 2013 : Communication (le rapport est consultable au Secrétariat du Maire et des élus) : pas de vote
  • 4-5 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Compte Rendu de l’Activité : pas de vote
• Point 5 : Personnel Municipal
  • 5-1 Recrutement d’agents non titulaires à temps non complet pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
  • 5-2 Accueil de deux apprenties
• Point  6 : Information
  • 6-1 Décision prise par le Maire
• Point  7 : Questions diverses

Point 1 : Organisation Municipale

• 1-1 Commission Communale des Impôts Directs : Modification Composition
  Modification de la composition de cette commission car elle ne comportait pas de contribuable, au titre des Commissaires suppléants, domicilié hors commune : Mme ROUANET Elodie, demeurant à Montans, est nommée en remplacement de Mr VARGAS Denis.

Point 4 : Intercommunalité

• 4-5 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Compte Rendu de l’Activité
  Au vu des nombres d’habitants de la communauté de communes, il va être étudié un passage en communauté d’agglomération… à voir ce que ce changement peut apporter …
  Attention à veiller à l’ouverture de la médiathèque le dimanche matin à Lisle , c’est une particularité qui est importante pour les Lislois …
  Or, Mme Lherm intervient pour signaler que suite à un arrêt maladie d’un personnel Lislois, on peut observer une non implication des autres personnels de la Médiathèque…. ATTENTION DANGER …
  Agir pour Tous veillera à cette ouverture dominicale…

QUESTIONS DIVERSES :

1. Lecture par Mme RELAIX de la lettre ouverte suite au meurtre de l’institutrice à Albi.
2. Quelle est la cause qui a provoqué la coupure d’eau du 28 juin et qui a impliqué une distribution en urgence de bouteilles d’eau à la Mairie ?
   Mr Saby explique qu’une canalisation en PVC chemin du Griffoulet s’est fendue sur 6 mètres, certainement écrasée par le passage d’un camion,et la force de l’eau a également provoqué un endommagement de 100m de voirie. Il va falloir veiller à ce que cette portion de route soit remise en état.
   Suite à cet incident, Mme Lherm a décidé de mettre en réserve une palette de bouteilles d’eau … au cas où cette situation se renouvellerait …. La Lyonnaise des eaux a, en effet, pour règle d’attendre 12H de coupure d’eau avant de faire cet approvisionnement.
   De là à souhaiter qu’une autre canalisation cède afin de ne pas avoir un stock de bouteilles d’eau périmées… !!!! ….
3. Nous nous questionnons sur l’impact de la fréquentation du marché suite à l’interdiction de stationner autour de la place Paul Saissac.
   Mme Lherm nous explique que cette situation est à l’essai jusqu’à fin septembre, que c’est une question de sécurité, qu’il fallait prendre une décision en urgence suite à une nouvelle date de marché le dimanche matin à St Sulpice, que c’est une forte demande des forains et des cafetiers qui souhaitaient pouvoir étendre leur terrasse. Elle nous précise également que beaucoup de gens sont satisfaits et que les forains travaillent mieux.
4. Suite à notre questionnement concernant l’arrivée de personnel au service technique, Mr P Thierry nous confirme l’embauche d’un adjoint technique 2^nd classe, spécialiste en bâtiment pour effectuer les petits travaux en régie. Ce poste n’a pas été proposé en CTP et a donc provoqué de nombreuses questions… . P.Thierry est allé présenter cette personne aux agents municipaux au sein même de l’atelier municipal.