Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 septembre 2014

Maire de Lisle sur Tarn / © François Darnez - Les petits lézards

Le Conseil Municipal se réunira mardi 23 septembre 2014 à 19h00 à la Mairie de Lisle sur Tarn.

Ordre du jour :

  • Point  1 : Organisation Municipale
    • 1-1 Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Adoption
    • 1-2 Délégation du Conseil Municipal au Maire – Complément
    • 1-3 Création du Comité Technique
  • Point  2 : Finances / Investissements
    • 2-1 Budget Commune – Décision Modificative n° 2/2014
    • 2-2 Travaux de restauration de la chapelle d’Oustrières : Demande de subvention auprès du Département
    • 2-3 PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE : Demande Garantie d’Emprunt – Modification
  • Point 3 : Urbanisme
    • 3-1 Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles – Risque inondation du bassin du Tarn aval : Avis
  • Point  4 : Administration communale
    • 4-1  Voirie Communale : Classement de chemins ruraux en voies communales – Régularisation de la longueur de voirie
  • Point 5 : Service Public Industriel et Commercial Municipal
    • 5-1 Service Public de l’Assainissement : Rapport annuel du Délégataire – Exercice 2013 : Examen (le rapport est consultable au Secrétariat du Maire et des élus)
  • Point  6 : Intercommunalité
    • 6-1 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Compte Rendu de l’Activité (Conseil Communautaire du 16 septembre 2014)
  • Point 7 : Personnel Municipal
    • 7-1 Recrutement d’un agent non titulaire à temps non complet pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
  • Point  8 : Questions diverses

Laissez un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.