Le Conseil Municipal se réunira mardi 23 septembre 2014 à 19h00 à la Mairie de Lisle sur Tarn.
Ordre du jour :
- Point 1 : Organisation Municipale
- 1-1 Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Adoption
- 1-2 Délégation du Conseil Municipal au Maire – Complément
- 1-3 Création du Comité Technique
- Point 2 : Finances / Investissements
- 2-1 Budget Commune – Décision Modificative n° 2/2014
- 2-2 Travaux de restauration de la chapelle d’Oustrières : Demande de subvention auprès du Département
- 2-3 PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE : Demande Garantie d’Emprunt – Modification
- Point 3 : Urbanisme
- 3-1 Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles – Risque inondation du bassin du Tarn aval : Avis
- Point 4 : Administration communale
- 4-1 Voirie Communale : Classement de chemins ruraux en voies communales – Régularisation de la longueur de voirie
- Point 5 : Service Public Industriel et Commercial Municipal
- 5-1 Service Public de l’Assainissement : Rapport annuel du Délégataire – Exercice 2013 : Examen (le rapport est consultable au Secrétariat du Maire et des élus)
- Point 6 : Intercommunalité
- 6-1 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Compte Rendu de l’Activité (Conseil Communautaire du 16 septembre 2014)
- Point 7 : Personnel Municipal
- 7-1 Recrutement d’un agent non titulaire à temps non complet pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
- Point 8 : Questions diverses
