Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 novembre 2014

Maire de Lisle sur Tarn / © François Darnez - Les petits lézards

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 20 novembre 2014 à 19h00 à la Mairie de Lisle sur Tarn.

Ordre du jour :

  • Point  1 : Finances / Investissements
    • 1-1  Attribution de subventions
    • 1-2 Taxes d’Urbanisme – Demande en remise de pénalités : Avis
    • 1-3 Admission en non-valeur : Avis
    • 1-4 Budget Commune : Décision Modificative n° 3/2004
    • 1-5 Piscine Municipale : Régularisation quotité carte d’abonnement
    • 1-6 Extension Réseau Public d’Assainissement secteur Croix de Molles : Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et du Département
  • Point 2 : Personnel Municipal
    • 2-1 Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe à temps non complet dans le cadre du dispositif C.U.I – C.A.E.
  • Point  3 : Intercommunalité
    • 3-1 Syndicat Mixte du Tescou – Tescounet : Modification des Statuts
    • 3-2 S.I.A.E.P. de la Moyenne Vallée du Tarn – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau Potable – Exercice  2013 : Communication (le rapport est consultable au Secrétariat du Maire et des élus)
    • 3-3 Communauté de Communes TARN ET DADOU – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Èlimination des Déchets – Exercice 2013 : Communication (le rapport est consultable au Secrétariat du Maire et des élus)
    • 3-4 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Compte Rendu de l’Activité (Conseils Communautaires des 14 octobre et 18 novembre 2014)
  • Point  4 : Questions Diverses

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