Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 mars 2015

Maire de Lisle sur Tarn / © François Darnez - Les petits lézards

Le Conseil Municipal se réunira mardi 17 mars 2015 à 19h00 à la Mairie de Lisle sur Tarn.

Ordre du jour :

  • Point  1 : Organisation Municipale
    • 1-1 Création d’un Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail
  • Point  2 : Finances /  Investissements
    • 2-1 Vote des comptes de gestion 2014 : Service de l’Assainissement et Commune
    • 2-2 Vote du Compte Administratif 2014 – Service de l’Assainissement
    • 2-3 Vote du Compte Administratif 2014 – Commune
    • 2-4 : Débat d’Orientation Budgétaire 2015
    • 2-5 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Programme 2015 : Demande  de subvention auprès de l’Etat
    • 2-6 Musée Raymond LAFAGE –  Saison 2015 : Fixation tarifs
    • 2-7 Entretien/Restauration de l’Eglise de Saurs : Acceptation Offre de Concours de l’Association « Sauvons Notre Eglise »
    • 2-8 PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE : Demande Garantie d’Emprunt
    • 2-9 Indemnité de gardiennage des églises 2015
    • 2-10  Accueil de Loisirs : Fixation tarif sortie
  • Point 3 : Personnel Municipal
    • 3-1 Suppression d’emplois – Modification du tableau des effectifs
  • Point  4 : Intercommunalité
    • 4-1 Communauté de Communes TARN ET DADOU – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : Désignation représentants
    • 4-2 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Reconduction de la Charte Intercommunale en matière de politique enfance
    • 4-3 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Compte Rendu de l’Activité
  • Point  5 : Informations
  • Point  6 : Questions diverses

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