Conseil Municipal vendredi 20 juin 2014

Pour mémoire, la séance débutera par l’élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal en date des 28 février, 28 mars et 16 avril 2014.

• Point 1 : Organisation Municipale
  • 1-1 Commission Communale des Impôts Directs : Constitution
  • 1-2 Collège Jean-Marie Gustave LE CLEZIO : Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Conseil   d’Administration
• Point 2 : Finances / Investissements
  • 2-1 PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE : Demande Garantie d’Emprunts
  • 2-2 Accueil de Loisirs : Fixation tarifs mini-séjours/sorties
  • 2-3 Attribution d’un complément de subvention à l’Association pour la Retraite Agricole (A.R.A)
  • 2-4 F.O.L. « Réseau Jeune Public » 2014/2017 – Renouvellement de la convention
  • 2-5 Musée Raymond LAFAGE – Fixation tarifs saison 2014 (complément)
  • 2-6 Syndicat Mixte de Gestion du Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn – Cotisation 2014
• Point 3 : Administration communale           
  • 3-1 Recours contentieux M. Claude GATTI c/ Commune de Lisle-sur-Tarn n° 1304959-6 Tribunal Administratif de Toulouse : Défense et Représentation de la Commune
  • 3-2 Recours contentieux M. Christian AUDARD c/ Commune de Lisle-sur-Tarn n° 1201404-3 Tribunal Administratif de Toulouse : Défense et Représentation de la Commune
  • 3-3 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs : Modification du Règlement Intérieur
  • 3-4 Cantine Scolaire : Modification du Règlement Intérieur
• Point 4 : Urbanisme
  • 4-1 Mise en compatibilité du PLU afin de permettre la réalisation du projet d’exploitation d’une carrière de sables et graviers aux lieux-dits « La Sarrette » et « Rodières » par la SGM AGREGATS présentant un caractère d’intérêt général
• Point 5 : Intercommunalité
  • 5-1 Communauté de Communes TARN ET DADOU : Compte Rendu de l’Activité
• Point 6 : Personnel Municipal
  • 6-1 Recrutement d’agents non titulaires à temps non complet ou complet pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité
  • 6-2 Création d’un emploi d’Adjoint Technique 2ème Classe à temps complet et modification du tableau des effectifs
• Point  7 : Questions diverses